Conditions de réutilisation des informations publiques :
Le département de l'Oise vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site à titre non commercial, sous réserve de respecter les conditions figurant dans l’avertissement.
Si vous souhaitez réutiliser des images à des fins commerciales ou obtenir la fourniture d'images, vous devez vous adresser aux Archives départementales de l'Oise. Il vous faudra alors signer une licence et, le cas échéant, acquitter une redevance (consulter ici la licence pour une réutilisation commerciale et les tarifs).
Indexation collaborative
Pour faciliter la recherche, un dispositif d’indexation collaborative des documents est mis à disposition des internautes pour certains fonds. Les contributions des internautes souhaitant y participer sont réalisées et cédées à titre gracieux au Conseil départemental de l'Oise qui détient les droits d'exploitation des données ainsi collectées. Le Conseil départemental s’engage à ne pas faire un usage commercial de ces données et à ne pas les céder à des tiers, excepté dans le cadre de projets scientifiques et culturels menés par des organismes publics.
Si après avoir sélectionné une base vous ne parvenez pas à valider les conditions de réutilisation en cliquant sur le lien texte « J’accepte ces conditions », suivez la procédure décrite dans ce document pour rétablir l'accès au service.