Vous accédez à des ressources appartenant au Conseil départemental de l'Oise et publiées sur le site des Archives départementales de l'Oise.

Le département de l'Oise vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site à titre non commercial, sous réserve de respecter les conditions figurant dans l’avertissement.

Si vous souhaitez réutiliser des images à des fins commerciales ou obtenir la fourniture d'images, vous devez vous adresser aux Archives départementales de l'Oise. Il vous faudra alors signer une licence et, le cas échéant, acquitter une redevance (consulter ici la licence pour une réutilisation commerciale et les tarifs).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les personnes concernées et leurs ayants droit peuvent bénéficier, après avoir justifié de leur identité, d’un droit d’opposition et de rectification des informations les concernant, qu’ils peuvent exercer en s’adressant aux Archives départementales de l’Oise, 71, rue de Tilloy, 60000 Beauvais.

Je reconnais avoir pris connaissance :
  • - des conditions de réutilisation des informations publiques
  • - de mon droit d’opposition et de rectification des informations me concernant.
Lien Test
Toute réutilisation commerciale des données publiques en ligne doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès des Archives départementales.
Source en cours : Archives départementales de l'Oise
|< << <  / 1 > >> >|
PrévisualisationAfficher ou masquer
Afficher ou masquer ce panneau

Titre

Contenu